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Quelles sont les pièces justificatives à fournir pour souscrire un abonnement, en tant que résident ?
Publié le 15 septembre 2023 – Mis à jour le 15 septembre 2023
A Nantes :
- Taxe d’Habitation 2022. En cas d'emménagement en cours d'année : contrat de location ou acte notarié.
- Facture à votre nom et à votre domicile, datée de moins de 3 mois (ex : facture électricité)
- Certificat d’immatriculation du (ou des) véhicule(s) (2 maximum, 1 maximum si vous êtes étudiant)
- Véhicule non rattaché aux nom et prénom : attestation d’assurance vous désignant comme conducteur principal.
- Véhicule de fonction : attestation de l'employeur stipulant que vous utilisez le véhicule à titre personnel.
- Véhicule loué à l'année : contrat de location du loueur.
- Pour les étudiants, si véhicule des parents : copie de la carte étudiant (1 véhicule maximum)
A Rezé :
- Taxe d’Habitation 2022. En cas d'emménagement en cours d'année : contrat de location ou acte notarié.
- Facture à votre nom et à votre domicile, datée de moins de 3 mois (ex : facture électricité)
- Certificat d’immatriculation du (ou des) véhicule(s) (2 maximum, 1 maximum si vous êtes étudiant)
- Véhicule non rattaché aux nom et prénom : attestation d’assurance vous désignant comme conducteur principal.
- Véhicule de fonction : attestation de l'employeur stipulant que vous utilisez le véhicule à titre personnel.
- Véhicule loué à l'année : contrat de location du loueur.
- Pour les étudiants, si véhicule des parents : copie de la carte étudiant (1 véhicule maximum)
