02 Aug 2023

Quelles sont les pièces justificatives à fournir pour souscrire un abonnement, en tant que résident ?

A Nantes : 

  • Taxe d’Habitation 2022. En cas d'emménagement en cours d'année : contrat de location ou acte notarié.
  • Facture à votre nom et à votre domicile, datée de moins de 3 mois (ex : facture électricité)
  • Certificat d’immatriculation du (ou des) véhicule(s) (2 maximum, 1 maximum si vous êtes étudiant)
  • Véhicule non rattaché aux nom et prénom : attestation d’assurance vous désignant comme conducteur principal.
  • Véhicule de fonction : attestation de l'employeur stipulant que vous utilisez le véhicule à titre personnel.
  • Véhicule loué à l'année : contrat de location du loueur.
  • Pour les étudiants, si véhicule des parents : copie de la carte étudiant (1 véhicule maximum)

A Rezé : 

  • Taxe d’Habitation 2022. En cas d'emménagement en cours d'année : contrat de location ou acte notarié.
  • Facture à votre nom et à votre domicile, datée de moins de 3 mois (ex : facture électricité)
  • Certificat d’immatriculation du (ou des) véhicule(s) (2 maximum, 1 maximum si vous êtes étudiant)
  • Véhicule non rattaché aux nom et prénom : attestation d’assurance vous désignant comme conducteur principal.
  • Véhicule de fonction : attestation de l'employeur stipulant que vous utilisez le véhicule à titre personnel.
  • Véhicule loué à l'année : contrat de location du loueur.
  • Pour les étudiants, si véhicule des parents : copie de la carte étudiant (1 véhicule maximum)
Mis à jour le 15 septembre 2023